Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Terms and Conditions
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à des professionnels cherchant à développer leur croissance spirituelle. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.
Core Terms
Tous les paiements effectués sur ce site doivent être conformes aux modalités établies. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
03
Primary clause
Paiements et commerciaux
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Reference
WIPO
04
Supporting clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.
Reference
HCCH
Internal conditions and use limitations
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
05
Clause
Propriété intellectuelle
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Reference
Service Public FR
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qui y figurent.
Reference
EU Commission
07
Primary Clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Document Reference
WIPO
08
Supporting Clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter directement via les informations fournies sur notre site.
Document Reference
HCCH